Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZENECARP
C-VET LIMITED

Numéro de dépôt :
94520366
Date de dépôt :
10/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2004

Présentation de la marque ZENECARP

Déposée le 10 mai 1994 par C-VET LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZENECARP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est C-VET LIMITED, domicilié(e) Minster House, Western Way GB - Bury St. Edmunds, Suffolk IP33 3SU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque ZENECARP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZENECARP est expirée depuis le 10 mai 2004.

C-VET LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : JECTAMATIC , FELIFLU , COPAVET , SUPAVITADE , TORVAC , COPAVET , JECTAMATIC , COPAVET , PHENYZONE


C-VET LIMITED - Minster House, Western Way GB - Bury St. Edmunds, Suffolk IP33 3SU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET MONNIER - France


Inscription le 12 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282953 - Publication au BOPI 1999-08-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

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